Vous êtes actuellement connecté au site internet de Hauts-de-Bièvre HABITAT. Ce site a pour objet de mettre gratuitement à la disposition du public des informations sur les activités de Hauts-de-Bièvre HABITAT. L’utilisation de ce site est soumise au respect des lois applicables et des présentes conditions générales d’accès et d’utilisation. Nous nous réservons le droit de modifier ces dernières à tout moment, aussi nous invitons les utilisateurs à s’y reporter régulièrement.

Informations générales

Ce site de Hauts-de-Bièvre HABITAT www.hdb-habitat.fr est la propriété de Hauts-de-Bièvre HABITAT, 8 rue Léon Harmel, 92160 ANTONY. Téléphone : 08 05 02 54 28.

Société Coopérative de Production HLM à conseil d’administration enregistrée au RCS sous le numéro SIREN 305 023 699

Siège social
8 avenue Léon HARMEL
92160 ANTONY

Directeur de la publication :
Fabien MAMANE

Coordonnées de l’hébergeur du site

VELOCE

Siège social
35, avenue des Chantiers
78000 VERSAILLES
Mail : veloce@veloce-it.net
Site internet : www.veloce-it.net

Propriété intellectuelle

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou fixes, sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de Hauts-de-Bièvre HABITAT. L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur les droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes citées sur ce site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

Toutefois, les informations propres à ce site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le site de Hauts-de-Bièvre HABITAT, à l’exception de l’iconographie, des photos, vidéos, affiches, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable à Hauts-de-Bièvre HABITAT, à condition d’en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Hauts-de-Bièvre HABITAT se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation des informations telles que définies ci avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.

Hauts-de-Bièvre HABITAT et son logo sont des marques déposées et protégées à ce titre par le droit des marques. Elles sont la propriété exclusive de Hauts-de-Bièvre HABITAT. Toutes les autres marques citées appartiennent à leurs propriétaires exclusifs.

Liens hypertextes

Hauts-de-Bièvre HABITAT autorise tout site internet à établir un lien pointant vers l’adresse www.hdb-habitat.fr après une simple demande préalable à Hauts-de-Bièvre HABITAT. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Hauts-de-Bièvre HABITAT se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire ces liens. Dans ce cas, il informera la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.

Sites liés

Hauts-de-Bièvre HABITAT  décline toute responsabilité concernant le contenu disponible sur les autres sites internet vers lesquels il a créé des liens ou qui auraient pu être créés à son insu. L’accès à tous les autres sites internet liés à ce site web se fait aux risques de l’utilisateur. Hauts-de-Bièvre HABITAT  décline aussi toute responsabilité pour toutes les informations contenues sur des sites tiers où figurent des liens renvoyant au site www.hdb-habitat.fr

Informations sur les cookies

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un « cookie » peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un « cookie » est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. L’utilisateur peut cependant s’opposer à la mise en place de « cookies » en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Données personnelles

Toutes les informations personnelles que vous saisirez du fait des formulaires présents sur le site sont destinées à Hauts-de-Bièvre HABITAT et uniquement afin de mieux répondre à vos besoins et à vos attentes. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression dans les conditions prévues par la loi n° 78-18 du 6 janvier 1978 modifiée, relative aux fichiers et aux libertés.

Vous pouvez l’exercer directement par courrier au gestionnaire du site, à l’adresse suivante : Hauts-de-Bièvre HABITAT – 8 avenue Léon Harmel – 92160 ANTONY (FRANCE).

Consulter notre politique sur la protection des données personnelles.

Droit applicable

Les présentes conditions d’utilisation sont assujetties au droit français. Tout litige qui surviendrait concernant l’interprétation et l’exécution des présentes conditions d’utilisation devra faire l’objet d’une tentative de règlement amiable. À défaut de règlement amiable, le litige sera soumis au droit français, et porté devant le tribunal compétent dans le ressort de la cour d’appel de Nanterre statuant en droit français.